Imprimer cette page

Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

-+
  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 350 à 361
      Titre : 3.6. Réglementation et contrôle des changes
      Date : 1950/1983

      • 1135200514 AR 358 à 359
        Titre : 3.6.10. Valeurs mobilières étrangères
        Date : 1950/1982

        • 1135200514 AR 358
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.6. RÉGLEMENTATION ET CONTRÔLE DES CHANGES 3.6.10. Valeurs mobilières étrangères Généralités, dispositions légales, réglementaires et cas concrets : extrait du JO, note, liste, instruction, correspondance, note, projet de l'Office des Changes, projet d'instruction, presse, 1956-1969. Augmentation de capital des sociétés étrangères, dispositions légales : note, presse, instruction, 1950-1958 ; instructions aux services : note, 1956-1958 ; souscriptions traitées en devises officielles : note, fiche cartonnée, pièce comptable, instruction, 1955-1956 ; études et commentaires : note, 1955-1956. La question du transfert hors du territoire métropolitain des titres étrangers déposées à la Banque de France, études et commentaires, cas concrets : correspondance, brochure, note, état, compte-rendu, presse, 1950-1958.
          Date : 1950-1969

        • 1135200514 AR 359
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.6. RÉGLEMENTATION ET CONTRÔLE DES CHANGES 3.6.10. Valeurs mobilières étrangères Opérations sur les marchés étrangers d'options sur valeurs mobilières, rédaction d'une instruction : projet, instruction, 1978. Modifications de la réglementation des changes argentine et du tarif des commissions de la Banco Supervielle à Buenos-Aires (correspondant de la Banque en Argentine), gestion du compte espèce, exécution des opérations sur titres en Argentine, gestion des valeurs argentine en dépôt à Poitiers : note, fiche signalétique, listing, état, presse, pièce comptable, correspondance, 1973-1982.
          Date : 1973-1982

      • 1135200514 AR 360 à 361
        Titre : 3.6.11. Application de la réglementation
        Date : 1968/1983

        • 1135200514 AR 360
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.6. RÉGLEMENTATION ET CONTRÔLE DES CHANGES 3.6.11. Application de la réglementation Cas concrets [classement par services] : note, correspondance, presse, pièce comptable, demande d'autorisation, brochure, extrait de JO, 1968-1978.
          Date : 1968-1978

        • 1135200514 AR 361
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.6. RÉGLEMENTATION ET CONTRÔLE DES CHANGES 3.6.11. Application de la réglementation Cas concrets [classement par services] : note, correspondance, presse, pièce comptable, demande d'autorisation, brochure, extrait de JO, 1970-1983.
          Date : 1970-1983

    • 1135200514 AR 362 à 371
      Titre : 3.7. Services bancaires communs
      Date : 1932/1999

      • 1135200514 AR 362 à 363
        Titre : 3.7.1. Chambre de compensation des plis de coupons et de titres
        Date : 1934/1992

        • 1135200514 AR 362
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.1. Chambre de compensation des plis de coupons et de titres Généralités, historique, organisation et fonctionnement, études, statistiques : note, liste, règlement intérieur, schéma, communiqué de l'Association française des banques, projet, photographie de la Galerie des Recettes, correspondance, convention, imprimé, circulaire, état, 1934-1980. [Photographie en Série 1Fi] Membres, suivi des adhésions : liste, correspondance, note, extrait de presse, 1934-1982. Assemblées générales et réunions d'information, séances : compte-rendu de réunion, convocation, rapport, note, 1935-1978. Locaux, descriptions de leur implantation, modalités d'accès et d'utilisation : note, 1954-1963.
          Date : 1934-1982

        • 1135200514 AR 363
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.1. Chambre de compensation des plis de coupons et de titres Activités, études, instructions, incidents (dont Affaire DESACHE, disparition de 100 actions Royal Dutch entre l'Annexe de Poitiers et la charge DESACHE en 1967), procédures : compte-rendu de réunion, correspondance, note, rapport, 1954-1975. Cessation de mise à disposition des locaux de la cour VIII par la Banque, recherche de nouveaux locaux, dissolution mise en place d'un nouveau système , suppression de ce système : correspondance, note, projet, règlement, imprimé, compte-rendu de réunion, contrat, 1981-1992.
          Date : 1954-1992

<< < 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55  > 55 pages

Voir par page :10 20 50 100